Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU TOURTON
INGRASSIA Michèle

Numéro de dépôt :
3605899
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/10/2028
LA MAISON DU TOURTON de INGRASSIA Michèle

Présentation de la marque LA MAISON DU TOURTON

Déposée le 20 octobre 2008 par INGRASSIA Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LA MAISON DU TOURTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est INGRASSIA Michèle domicilié(e) ZA de la Justice, 12 rue de la Boiserie - 05000 - GAP - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque LA MAISON DU TOURTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON DU TOURTON arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.


INGRASSIA Michèle - ZA de la Justice, 12 rue de la Boiserie - 05000 - GAP - France


Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696903 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26

Sucre, farine et préparations faites de céréales, pâte à frire puis à garnir, pâtisseries, spécialités culinaires fries et fourrées de préparations sucrées ou salées.